Conseil Communautaire du 08 février 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-1Nomination du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)12/02/202412/02/2024
2024-2Compte-rendu des décisions du bureau communautaire du 22 janvier 2024 - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-3Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 14 décembre 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-4Compte rendu des décisions prises par le Président au titre de sa délégation générale, pour la période du 15 octobre au 8 décembre 2023 - Délibération - Annexe - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-5Rapport annuel sur les indemnités des élus - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-6Désignation de représentants - Modifications - Délibération - (sans annexe)12/02/202412/02/2024
2024-7Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) - Avenant n°2 - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-8Modification libre des attributions de compensation en faveur de la commune de Trévenans - Délibération - (sans annexe)12/02/202412/02/2024
2024-9Adoption des Budgets Primitifs 2024 du Grand Belfort - Budget Principal, Budget Eau, Budget Assainissement, Budget Zone Artisanale Les Errues - Délibération - Annexe - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-10Taux d'imposition 2024 - Délibération - (sans annexe)12/02/202412/02/2024
2024-11Participation du Grand Belfort Communauté d'Agglomération à l'augmentation du capital de la SODEB - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-12Réseau de chauffage urbain - Exercice de la compétence - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-13Réseau de chauffage urbain - Schéma directeur - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-14Etude Atlas de la Biodiversité Intercommunale - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-15Fonds d'aide aux communes - Attributions de subventions - Délibération - (sans annexe)12/02/202412/02/2024
2024-16Convention pluriannuelle avec l'ADN-FC - Reconduction - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-17Concession d'aménagement ZAC des Tourelles - Prolongation - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-18Concession d'aménagement Techn'Hom - Clôture - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-19Comité de suivi et d'agrément de la délégation de service public pour l'exploitation de la pépinière d'entreprises "Talents en Résidences" de Belfort - Désignation des membres - Délibération - (sans annexe)12/02/202412/02/2024
2024-20Conservatoire à Rayonnement Départemental - Travaux sur le site de Châtenois-les-Forges - Délibération - (sans annexe)12/02/202412/02/2024
2024-21Gestion des déchets verts - Solutions et orientations pour les communes et les déchèteries - Délibération - (sans annexe)12/02/202412/02/2024
2024-22Ressources humaines - Mise à jour du tableau des effectifs - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-23Rapport Social Unique 2022 - Délibération - Annexe - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-24Attribution de véhicules de fonction aux emplois fonctionnels - Délibération - (sans annexe)12/02/202412/02/2024
2024-25SPL Belfort Aménagement - Mise à disposition d'une directrice générale adjointe de GBCA - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-26Régime indemnitaire des agents de la filière culturelle - Cadre d'emploi des professeurs d'enseignement artistique et cadre d'emploi des assistants d'enseignement artistique - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-27Requalification de la RD 437 - Présentation du projet et calendrier de réalisation - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-28Prise en compte du vieillissement et de la perte d'autonomie - Renouvellement de la convention de partenariat avec Territoire habitat - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-29Programme Local de l'Habitat (PLH) - Octroi d'une aide pour des programmes de logements sociaux à Morvillars et Valdoie - Délibération - Annexe - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-30Amélioration du parc de logement privé - Evolution des aides à la rénovation du logement privé - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-31Transfert de compétences de la publicité extérieure - Délibération - (sans annexe)12/02/202412/02/2024
2024-32Délégation de services publics gestion et exploitation du camping de l'Etang des Forges - Renouvellement de la concession - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
2024-33Motion contre le projet de carte scolaire - Délibération - (sans annexe)12/02/202412/02/2024